Urbanisme : principales procédures d'urbanisme prescrites – Isère
Table des principales procédures d'urbanisme prescrites :
– élaboration
– révision.
Simple
- Date (Publication)
- 2018-03-19T09:28:00
- Date (Revision)
- 2024-06-24T08:51:11
- Date (Creation)
- 2018-02-28
- Citation identifier
- https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/fb5bf072-76ad-43df-b2fb-31244ce8c8d0
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère)
SIG OBServatoire
Owner
- Place
-
-
ISERE
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Sols
-
- Theme
-
-
Urbanisme
-
-
OPENDATA
-
-
open data
-
-
Domaines
-
-
Zonages planification
-
Grand public
-
DDT Isère
-
Spécification locale
-
- Use limitation
-
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Access constraints
- Intellectual property rights
- Use constraints
- Intellectual property rights
- Other constraints
-
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
- Classification
- Unclassified
- User note
-
Les données ne permettent pas de reconstituer une partie substantielle du référentiel utilisé pour la saisie. En accord avec le protocole de juillet 2007 entre les ministères en charge du développement durable et de l'agriculture et l'IGN, les droits de propriété intellectuelle appartiennent au ministère.
Ces données sont des informations relatives à l'environnement sur lequel le public dispose d'un droit d'accès renforcé.
Ces données sont réutilisables sans restrictions, en application de la loi sur la réutilisation des informations publiques.
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 100000
- Language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
-
Département de l'Isère
))
- Begin date
- 2018-02-28
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4
- Distribution format
-
Name Version ZIP
8.0
- OnLine resource
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- Pass
- Yes
- Statement
-
Les procédures en cours sont extraites de de la base de suivi des documents d'urbanisme (SUDOCUH) du ministère de la cohésion des territoires (MCT) au 15 février 2018
La géométrie d'un périmètre de l_procedure_urba_s_038 se construit par :
– l'agrégation géométrique des polygones représentant les communes concernées par une procédure intercommunale, ou,
– le polygone de la commune concernée par une procédure communale.
Tous les objets communaux d'un même périmètre sont géométriquement assemblés en un objet.
Les géométries sont issues des couches COMMUNES et EPCI de l'ADMIN-EXPRESS (IGN) édition 2018–02.
l_procedure_urba_s_038
Metadata
- File identifier
- fb5bf072-76ad-43df-b2fb-31244ce8c8d0 XML
- Metadata language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2024-06-24T09:02:51
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère)
SIG OBServatoire
Custodian
Overviews
Spatial extent
Provided by
